Mentions Légales

Mention sur l'identification de l'association

L’association Annemasse Club Escrime, est une association loi 1901 déclarée en préfecture sous le numéro RNA W743000344.

Son siège social est situé à l’adresse suivante : 14 rue Henri Barbusse 74100 Annemasse et a pour objet la promotion et la pratique de l’escrime sous toutes ses formes.

Son numéro SIRET est le 4205473580036.

Pour toute question, vous pouvez contacter le responsable de publication via l’adresse mail suivante : ace74infos@gmail.com

Adresse e-mail : ace74infos@gmail.com.

Hébergement du site web

Ce site est hébergé par GoogleLLC, dont le siège social est situé au Googleplex, Mountain view aux Etats-unis. Pour toute information concernant l’hébergement se référer à la politique de Google LLC.

Mention sur la propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’association Annemasse Club Escrime ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles et RGPD

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’association Annemasse Club Escrime s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.

Ce site utilise des cookies gérés par l'entreprise GoogleLLC afin d’améliorer l’expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez leur utilisation. Pour plus d’informations, consultez la politique de cookies de GoogleLLC.

Limitation de responsabilité

L’association Annemasse Club Escrime ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. 

La création de liens vers le site de l’association est autorisée, sous réserve de ne pas utiliser de technique pouvant nuire à son image ou à son fonctionnement.

Droit applicable et litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l’association.

STATUTS DE L'ASSOCIATION